DE GUSTAY
Présentation de la marque DE GUSTAY
Déposée le 30 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) H.D.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE GUSTAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DE GUSTAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE GUSTAY est expirée depuis le 30 septembre 2004.
H.D.I a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44