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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.D.H HOTELIERE DUMONT HOUEL Secteur d'Activités des Près de la Cloche
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HOTEL-BELLEVILLE.COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOTEL-BELLEVILLE.COM
H.D.H HOTELIERE DUMONT HOUEL SARL Secteur d'Activités des Près de la Cloche

Numéro de dépôt :
3618406
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/12/2018
HOTEL-BELLEVILLE.COM de H.D.H HOTELIERE DUMONT HOUEL Secteur d\'Activités des Près de la Cloche

Présentation de la marque HOTEL-BELLEVILLE.COM

Déposée le 18 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.D.H HOTELIERE DUMONT HOUEL Secteur d'Activités des Près de la Cloche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HOTEL-BELLEVILLE.COM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.D.H HOTELIERE DUMONT HOUEL Secteur d'Activités des Près de la Cloche domicilié(e) BELLEVILLE SUR SAONE 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 286 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL PRAS FREDERIC ET ASSOCIES domicilié(e) 286 chemin de Grange Neuve,69280 MARCY L'ETOILE - 69280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL-BELLEVILLE.COM est expirée depuis le 18 décembre 2018.


H.D.H HOTELIERE DUMONT HOUEL SARL Secteur d'Activités des Près de la Cloche - BELLEVILLE SUR SAONE 69220 - France - SIREN 451286553


SELARL PRAS FREDERIC ET ASSOCIES - 286 chemin de Grange Neuve,69280 MARCY L'ETOILE - 69280 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 24 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517689 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.