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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H-D-C PREPIGNAN
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YY Le double Y
Marque expirée - Marque en non vigueur

YY Le double Y
H-D-C PREPIGNAN Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3379134
Date de dépôt :
09/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/09/2015
YY Le double Y de H-D-C PREPIGNAN

Présentation de la marque YY Le double Y

Déposée le 9 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H-D-C PREPIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « YY Le double Y »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H-D-C PREPIGNAN domicilié(e) 8, Place Jean Payra, et 1, Rue Pierre Curie,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 958 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DONAT domicilié(e) 9, Rue Pierre Rameil,66027 PERPIGNAN Cedex - 66027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YY Le double Y est expirée depuis le 9 septembre 2015.


H-D-C PREPIGNAN Société à Responsabilité Limitée - 8, Place Jean Payra, et 1, Rue Pierre Curie,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 411958317


SELARL DONAT - 9, Rue Pierre Rameil,66027 PERPIGNAN Cedex - 66027 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Restauration (alimentation). Plats à emporter à bases de légumes, poissons, viande.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.