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Marques déposées par H. CUVELIER & FILS
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ROYAL STAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL STAR
H. CUVELIER & FILS

Numéro de dépôt :
1132253
Date de dépôt :
23/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL STAR

Déposée le 23 avril 1980 par H. CUVELIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est H. CUVELIER & FILS domicilié(e) Société En Nom Collectif 98 Rue Vanderhaghen, 59320 HAUBOURDING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque ROYAL STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL STAR est expirée depuis le 23 avril 1990.

H. CUVELIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CACHET , LES TROIS DOLOIRES , ARMADA , GULLIVER , ROYAL CRYSTAL , NUTRISCO ET EXTINGUO , LES SEPT MAILLETS , ARMADA , GOLD FLAG , HUBERTDRY


H. CUVELIER & FILS - Société En Nom Collectif 98 Rue Vanderhaghen, 59320 HAUBOURDING. - France


PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Vins de toutes sortes et de toutes provenances (à l'exclusion des vins de champagne et mousseux) liqueurs et spiritueux divers (à l'exclusion des eaux-de-vie).