Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CRYSTAL
H. CUVELIER & FILS

Numéro de dépôt :
1066984
Date de dépôt :
13/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL CRYSTAL

Déposée le 13 septembre 1978 par H. CUVELIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL CRYSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est H. CUVELIER & FILS domicilié(e) Société en nom collectif 59320 HAUBOURDIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER SARL. - France.

La marque ROYAL CRYSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYAL CRYSTAL est expirée depuis le 13 septembre 1988.

H. CUVELIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CACHET , LES TROIS DOLOIRES , ARMADA , ROYAL STAR , GULLIVER , NUTRISCO ET EXTINGUO , LES SEPT MAILLETS , ARMADA , GOLD FLAG , HUBERTDRY


H. CUVELIER & FILS - Société en nom collectif 59320 HAUBOURDIN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER SARL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Un vin blanc bénéficiant de l'appellation contrôlée Bordeaux.