ROYAL CRYSTAL
Présentation de la marque ROYAL CRYSTAL
Déposée le 13 septembre 1978 par H. CUVELIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL CRYSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL CRYSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYAL CRYSTAL est expirée depuis le 13 septembre 1988.
H. CUVELIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015