Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMADA
H. Cuvelier & Fils

Numéro de dépôt :
922095
Date de dépôt :
14/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARMADA

Déposée le 14 avril 1975 par H. Cuvelier & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est H. Cuvelier & Fils domicilié(e) (société en nom collectif), Haubourdin (Nord). - France.

La marque ARMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ARMADA est expirée depuis le 14 avril 1985.

H. Cuvelier & Fils a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CACHET , LES TROIS DOLOIRES , ARMADA , ROYAL STAR , GULLIVER , ROYAL CRYSTAL , NUTRISCO ET EXTINGUO , LES SEPT MAILLETS , GOLD FLAG , HUBERTDRY


H. Cuvelier & Fils - (société en nom collectif), Haubourdin (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457

Vins.