Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMADA
H. CUVELIER & FILS, société en nom collectif, 98, rue Vanderhaghen, 59320 HAUBOURDIN.

Numéro de dépôt :
1290238
Date de dépôt :
20/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1994

Présentation de la marque ARMADA

Déposée le 20 novembre 1984 par la société H. CUVELIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H. CUVELIER & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque ARMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMADA est expirée depuis le 20 novembre 1994.

H. CUVELIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CACHET , LES TROIS DOLOIRES , ROYAL STAR , GULLIVER , ROYAL CRYSTAL , NUTRISCO ET EXTINGUO , LES SEPT MAILLETS , ARMADA , GOLD FLAG , HUBERTDRY


H. CUVELIER & FILS, société en nom collectif, 98, rue Vanderhaghen, 59320 HAUBOURDIN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.