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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H. CUVELIER et FILS
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H CUVELIER & FILS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H CUVELIER & FILS
H. CUVELIER et FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3196862
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
29/11/2022
H CUVELIER & FILS de H. CUVELIER et FILS

Présentation de la marque H CUVELIER & FILS

Déposée le 29 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H. CUVELIER et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « H CUVELIER & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H. CUVELIER et FILS domicilié(e) 72-76 rue Reignier - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 760 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, H. CUVELIER et FILS domicilié(e) 72-76 rue Reignier, BP 97 - 33016 - BORDEAUX Cédex - France.

La marque H CUVELIER & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H CUVELIER & FILS est expirée depuis le 29 novembre 2022.


H. CUVELIER et FILS, SAS - 72-76 rue Reignier - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 378760615


H. CUVELIER et FILS - 72-76 rue Reignier, BP 97 - 33016 - BORDEAUX Cédex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2012 n°2514695 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)