Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREME CHAUSSON
H.COMPANY, SAS

Numéro de dépôt :
3923280
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/05/2022
CREME CHAUSSON de H.COMPANY

Présentation de la marque CREME CHAUSSON

Déposée le 30 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CREME CHAUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.COMPANY domicilié(e) 31 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H.COMPANY, Mme. MARIE LISE HAMONET domicilié(e) 31 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France.

La marque CREME CHAUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREME CHAUSSON est expirée depuis le 30 mai 2022.

H.COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : L'OISEAU DES MUSES CREME DE SOIE, L'OISEAU DES MUSES ECLAT DE REINE,L'OISEAU DES MUSES BAUME VELOURS , PODO REPAIR , H PARIS COMPANY , ABEILLES & BOTANIQUE , CREME RUCHERE


H.COMPANY, SAS - 31 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France


H.COMPANY, Mme. MARIE LISE HAMONET - 31 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.