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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H.C.S
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ISO SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISO SANTE
H.C.S. (S.A.)

Numéro de dépôt :
97660664
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2007

Présentation de la marque ISO SANTE

Déposée le 20 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) H.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.C.S domicilié(e) 209, rue de l'université, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 593 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Health Consulting Service Christophe BOUTINEAU - France.

La marque ISO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO SANTE est expirée depuis le 20 janvier 2007.

H.C.S a également déposé les autres marques suivantes : HYGI'GREEN , GALOUPET


H.C.S. (S.A.) - 209, rue de l'université, 75007 PARIS - France - SIREN 393593074


Health Consulting Service Christophe BOUTINEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

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