Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
MOZART
Numéro de dépôt :
1254146
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MOZART
Déposée le 14 décembre 1983 par H.C. KÖNIG GESELLSCHAFT m.b.H. (société autrichienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOZART »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Renonciation totale n°8142 - Publication au BOPI 1984-18