Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIREF
"H.C.F. INDUSTRIES" (S.A.)

Numéro de dépôt :
92414683
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque CLIREF

Déposée le 7 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) H.C.F. INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIREF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.C.F. INDUSTRIES domicilié(e) Z.I. Les Meurières, 69780 MIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 048 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque CLIREF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIREF est expirée depuis le 7 avril 2002.

H.C.F. INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : HCF , HCF INDUSTRIES , E V E , HELPAC


"H.C.F. INDUSTRIES" (S.A.) - Z.I. Les Meurières, 69780 MIONS - France - SIREN 319048286


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Pompes à chaleur, capteurs solaires et en général tout matériel de transfert thermique.Machines pour le nettoyage à sec des textiles.Matériel frigorifique; installations et appareils pour le chauffage, la ventilation, la climatisation et le conditionnement d'air; armoires de climatisation pour centraux téléphoniques et salles d'informatique; chaudières à gaz

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.