Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELECTRO FREEZE
H.C. DUKE & SON, INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
1543956
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2009

Présentation de la marque ELECTRO FREEZE

Déposée le 22 mai 1989 par H.C. DUKE & SON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELECTRO FREEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est H.C. DUKE & SON, INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 2116 8th Ave., EAST MOLINE, Illinois 612244, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2142882) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2142882) - France.

La marque ELECTRO FREEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELECTRO FREEZE est expirée depuis le 22 mai 2009.


H.C. DUKE & SON, INC. (société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique) - 2116 8th Ave., EAST MOLINE, Illinois 612244, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2142882) - États-Unis


CABINET MALEMONT - (dossier no 2142882) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1999 n°2142882 - Publication au BOPI 1999-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Machines pour préparer et distribuer des produits alimentaires, en particulier des glaces et des boissons

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.