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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H & C CONSEIL
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ORNICAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORNICAR
H & C CONSEIL. Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1324773
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque ORNICAR

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H & C CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORNICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H & C CONSEIL domicilié(e) 92 rue Jouffroy d'Abbans, 75017 PARIS (dossier no 2053742) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 223 954 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2053742) - France.

La marque ORNICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORNICAR est expirée depuis le 26 septembre 2005.

H & C CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : H & C CONSEIL ENTREPRISE , L'ATELIER CUISINE & VINS


H & C CONSEIL. Société à responsabilité limitée - 92 rue Jouffroy d'Abbans, 75017 PARIS (dossier no 2053742) - France - SIREN 392223954


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2053742) - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 1995 n°2053742 - Publication au BOPI 1995-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165152 - Publication au BOPI 1993-11-15

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