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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H C COM
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SANTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTEL
H C COM société anonyme

Numéro de dépôt :
94500558
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2014

Présentation de la marque SANTEL

Déposée le 7 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) H C COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H C COM domicilié(e) 84, avenue du Général Leclerc,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2255831) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 428 736 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2255831) - 75001 - France.

La marque SANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTEL est expirée depuis le 7 janvier 2014.

H C COM a également déposé les autres marques suivantes : les entretiens de la visite , les ateliers de la visite


H C COM société anonyme - 84, avenue du Général Leclerc,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2255831) - 92100 - France - SIREN 392428736


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2255831) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2004 n°2255831 - Publication au BOPI 2004-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

. Cours par correspondance . Formation . Revue (périodique) . Edition de revue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.