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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H C COM
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les ateliers de la visite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les ateliers de la visite
H C COM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3930472
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
les ateliers de la visite de H C COM

Présentation de la marque les ateliers de la visite

Déposée le 28 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) H C COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les ateliers de la visite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H C COM domicilié(e) 21 rue Camille DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 428 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque les ateliers de la visite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les ateliers de la visite est expirée depuis le 28 juin 2022.

H C COM a également déposé les autres marques suivantes : SANTEL , les entretiens de la visite


H C COM, société anonyme - 21 rue Camille DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 392428736


DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 21 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651474 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21

Inscription le 21 juillet 2015 - Changement d'adresse n°651473 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21

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Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de salons, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; micro-édition ; services de publications électroniques de livres et de périodiques en ligne non téléchargeables ; publications de livres ; publications de textes autres que textes publicitaires ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; édition de livres, de revues ; édition électronique de livres et de périodiques.