Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATCHAKA
Numéro de dépôt :
1670274
Date de dépôt :
24/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2001
Présentation de la marque PATCHAKA
Déposée le 24 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) H. C. CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATCHAKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATCHAKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H. C. CEREALES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination n°201060 - Publication au BOPI 1996-05-14