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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H & C CEREALES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
H & C CEREALES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95566681
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) H & C CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H & C CEREALES domicilié(e) Lieudit "Aux Sentiers d'Etelfay", FAVEROLLES, 80500 MONTDIDIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566681.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 avril 2005.

H & C CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : BUMBISES , TCHEAPY , TWIN SOUP , FREEZOS , (Marque figurative) , MIKONOS , HUNKY , PEEBLE RICE , TCHIKY , CHOCO PUFF


H & C CEREALES, Société Anonyme - Lieudit "Aux Sentiers d'Etelfay", FAVEROLLES, 80500 MONTDIDIER - France - SIREN 327389300


PRO.MARK S.A. - France


Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination n°201060 - Publication au BOPI 1996-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; céréales préparées pour la consommation humaine