Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
H. C. CEREALES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1651215
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2001
Marque figurative de H.   C. CEREALES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) H. C. CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. C. CEREALES domicilié(e) Lieudit "Aux sentiers d'Etelfay" FAVEROLLES, 80500 MONTDIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651215.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mars 2001.

H. C. CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : BUMBISES , TCHEAPY , TWIN SOUP , FREEZOS , MIKONOS , HUNKY , PEEBLE RICE , TCHIKY , CHOCO PUFF , (Marque figurative)


H. C. CEREALES, (Société Anonyme) - Lieudit "Aux sentiers d'Etelfay" FAVEROLLES, 80500 MONTDIDIER - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir