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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. C. CEREALES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
H. C. CEREALES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1648098
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2001
Marque figurative de H. C. CEREALES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) H. C. CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. C. CEREALES domicilié(e) Lieudit "Aux sentiers d'Etelfay", FAVEROLLES, 80500 MONTDIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648098.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2001.

H. C. CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : BUMBISES , TCHEAPY , TWIN SOUP , FREEZOS , (Marque figurative) , MIKONOS , HUNKY , PEEBLE RICE , TCHIKY , CHOCO PUFF


H. C. CEREALES, (Société Anonyme) - Lieudit "Aux sentiers d'Etelfay", FAVEROLLES, 80500 MONTDIDIER - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, céréales pour la consommation humaine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.