Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREENUTS
Numéro de dépôt :
1692487
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2001
Présentation de la marque FREENUTS
Déposée le 9 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) H C CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FREENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H C CEREALES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination n°201060 - Publication au BOPI 1996-05-14