Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREENUTS
H C CEREALES S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1692487
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2001

Présentation de la marque FREENUTS

Déposée le 9 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) H C CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H C CEREALES domicilié(e) Lieudit "Aux Sentiers d'Etelfay", FAVEROLLES, 80500 MONTDIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque FREENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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H C CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : BUMBISES , TCHEAPY , TWIN SOUP , FREEZOS , (Marque figurative) , MIKONOS , HUNKY , PEEBLE RICE , TCHIKY , CHOCO PUFF


H C CEREALES S.A., (Société Anonyme) - Lieudit "Aux Sentiers d'Etelfay", FAVEROLLES, 80500 MONTDIDIER - France


CABINET NETTER - France


Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination n°201060 - Publication au BOPI 1996-05-14

Céréales préparées pour la consommation humaine