DON TORTILLA
Présentation de la marque DON TORTILLA
Déposée le 18 novembre 1991 par H. BAHLSENS KEKSFABRIK Kommanditgesellschaft (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON TORTILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DON TORTILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON TORTILLA est expirée depuis le 18 novembre 2001.
H. BAHLSENS KEKSFABRIK Kommanditgesellschaft (société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16