Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON TORTILLA
H. BAHLSENS KEKSFABRIK Kommanditgesellschaft (société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
1706135
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2001
DON TORTILLA de H. BAHLSENS KEKSFABRIK Kommanditgesellschaft (société de droit allemand

Présentation de la marque DON TORTILLA

Déposée le 18 novembre 1991 par H. BAHLSENS KEKSFABRIK Kommanditgesellschaft (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON TORTILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est H. BAHLSENS KEKSFABRIK Kommanditgesellschaft (société de droit allemand), domicilié(e) Podbielskistrasse 289, 3000 HANNOVER 1 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque DON TORTILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON TORTILLA est expirée depuis le 18 novembre 2001.

H. BAHLSENS KEKSFABRIK Kommanditgesellschaft (société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes : DON TORTILLA , NECTASINE , NOCOLI , KEK , CRISPY SUN , RICOCHET , DOUBLONS , CHIPSLETTEN , MISTER POP , TEX


H. BAHLSENS KEKSFABRIK Kommanditgesellschaft (société de droit allemand) - Podbielskistrasse 289, 3000 HANNOVER 1 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits et notamment tortillas, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir