Déposée le 30 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.B.ORGANISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MORGANE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.B.ORGANISATION domicilié(e) Le Linio,22210 SAINT ETIENNE DU GUE DE L'ISLE - 22210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 054 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H.B.ORGANISATION Société à responsabilité limitée - Le Linio,22210 SAINT ETIENNE DU GUE DE L'ISLE - 22210 - France - SIREN 380054098
Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture, algues (fertilisants), engrais, produits chimiques pour l'amendement des sols, compost, préparation d'oligo-éléments pour les industries du ciment, de la fertilisation et du traitement des eaux, nano-particules d'argile pour les aliments pour animaux, pour les engrais, pour les fertilisants, pour les produits cosmétiques, pour les produits de revêtement de surface, additifs chimiques aux fongicides, matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut, produits chimiques, substances minérales, substances végétales), produits chimiques pour la conservation des aliments, polymères destinés à l'industrie, substrats de méthanisation en particulier à base d'algues.
Huiles et graisses industrielles, combustibles, additifs non chimiques destinés aux huiles et aux combustibles, énergie électrique.
Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, parasiticides, fongicides, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits chimico-pharmaceutiques, préparation d'oligo-éléments pour la nutrition animale.
Machines, à savoir générateurs d'électricité, co-générateurs électriques, machines à filtrer, machines électro-mécaniques pour l'industrie chimique, et machines-outils, machines de manutention pour installations de production d'énergie, appareils pour la production d'énergie électrique.
Appareils, instruments pour produire, transformer, transporter distribuer l'énergie, installations de production d'énergie et d'électricité, en particulier par méthanisation.
Appareils de chauffage et d'éclairage, installations de chauffage et d'éclairage, appareils de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'eau.
Traitement des déchets (transformation), traitement de l'eau, production d'énergie et d'électricité en particulier par méthanisation, recyclage des matériaux de récupération et de déchets.
Analyses et recherches industrielles et scientifiques concernant : les engrais, les fongicides naturels (biocides), les algues, notamment les algues vertes, les nano-particules d'argile, pour les aliments pour animaux, pour les engrais, pour les fertilisants, pour les produits cosmétiques, pour les produits de revêtement de surface, l'énergie et l'électricité, le traitement de l'eau ; étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), recherches techniques et ingénierie en matière d'énergie, d'électricité et d'eau, consultations sur la protection de l'environnement.
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