Déposée le 17 janvier 2003 par la société H.B. ORGANISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MISTRAL SOUP conditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la société H.B. ORGANISATION domicilié(e) Siège social : Le Linio, Saint Etienne de l'Isle,22210 PLENET - 22210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 580 054 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme MURIAUX Avocat à la Cour domicilié(e) 1, rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque MISTRAL SOUP conditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H.B. ORGANISATION, E.U.R.L. - Siège social : Le Linio, Saint Etienne de l'Isle,22210 PLENET - 22210 - France - SIREN 580054098
Jérôme MURIAUX Avocat à la Cour - 1, rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410802 - Publication au BOPI 2005-04-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Produits de parfumerie pour animaux ; cosmétiques pour animaux ; savons ; shampooings pour animaux de compagnie ; dentifrices pour animaux. Produits vétérinaires ; produits pharmaceutiques pour animaux ; désinfectants à usage hygiénique ; produits anti-puces, anti-tiques et anti-poux ; lotions à usage vétérinaire. Aliments pour les animaux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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