Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYNTHATEC
H.B. Fuller Holdings Limited Societe de droit britannique

Numéro de dépôt :
95553478
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2015

Présentation de la marque SYNTHATEC

Déposée le 12 janvier 1995 par H.B. Fuller Holdings Limited Societe de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNTHATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est H.B. Fuller Holdings Limited Societe de droit britannique domicilié(e) Amber Business Center, Greenhill lane LEABROOKS DERBYSHIRE DE 55 4 BR,Royaume Uni (dossier no 2275965) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) Le Clos du Golf, 69 Rue Saint Simon,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2275965) - 42000 - France.

La marque SYNTHATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYNTHATEC est expirée depuis le 12 janvier 2015.


H.B. Fuller Holdings Limited Societe de droit britannique - Amber Business Center, Greenhill lane LEABROOKS DERBYSHIRE DE 55 4 BR,Royaume Uni (dossier no 2275965) - Royaume-Uni


Cabinet Michel RICHEBOURG - Le Clos du Golf, 69 Rue Saint Simon,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2275965) - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 9 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°263964 - Publication au BOPI 1998-10-09

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2004 n°2275965 - Publication au BOPI 2004-11-23

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Matières plastiques thermodurcissables sous forme de poudre, pour la préparation de revêtements pulvérulents ou à base de poudre pour la protection décorative et fonctionnelle de substrats métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).