Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOAM SEAL
H.B. Fuller Construction Products Inc., société organisée selon le droit américain (Etat du Minnesota)

Numéro de dépôt :
1268597
Date de dépôt :
12/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2024

Présentation de la marque FOAM SEAL

Déposée le 12 avril 1984 par la société H.B. Fuller Construction Products Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOAM SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H.B. Fuller Construction Products Inc domicilié(e) 1200 Willow Lake Boulevard, Saint Paul, MINNESOTA 55110-5101 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque FOAM SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FOAM SEAL est expirée depuis le 12 avril 2024.

H.B. Fuller Construction Products Inc a également déposé les autres marques suivantes : FOSTER


H.B. Fuller Construction Products Inc., société organisée selon le droit américain (Etat du Minnesota) - 1200 Willow Lake Boulevard, Saint Paul, MINNESOTA 55110-5101 - États-Unis


CABINET PLASSERAUD - 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation n°2029051 - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2004 n°2261033 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 9 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151438 - Publication au BOPI 1992-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 16 avril 2014 - Changement de dénomination n°622790 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-16

Inscription le 16 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°622789 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-16

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2014 n°2556491 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-24

Matières plastiques souples, notamment pour constituer des joints ou des assises pour des matériaux poreux d'isolement ayant la forme de blocs ou plaques et servant comme matériel de construction, ainsi que les joints et assises obtenus à partir de ces matières.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.