Déposée le 21 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZENITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F domicilié(e) ZI de Bonzom,
09270 MAZÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 863 397 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRINGER IP,
M. PIRASTRU Léonard domicilié(e) 1 Place du Président Thomas Wilson,
31000 TOULOUSE - France.
La marque ZENITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H.B.F., Société par actions simplifiée - ZI de Bonzom,
09270 MAZÈRES - France - SIREN 481863397
BRINGER IP,
M. PIRASTRU Léonard - 1 Place du Président Thomas Wilson,
31000 TOULOUSE - France
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436494 - Publication au BOPI 2006-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2010 n°2456737 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2020 n°2761387 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-07
Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique Connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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