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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F
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simplea.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

simplea.
H.B.F., SAS

Numéro de dépôt :
3834488
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/05/2021
simplea. de H.B.F

Présentation de la marque simplea.

Déposée le 26 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « simplea. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F domicilié(e) 719 rue Albert Camus, ZI du Midi - 31390 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 863 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats domicilié(e) 2 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque simplea. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque simplea. est expirée depuis le 26 mai 2021.

H.B.F a également déposé les autres marques suivantes : Solution Béton Ciré , NSP + , diwone , SGMC , ORYS , ZENITECH , STARPLUG , Bel'Vue , KALYA , BESTO


H.B.F., SAS - 719 rue Albert Camus, ZI du Midi - 31390 - AUTERIVE - France - SIREN 481863397


AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats - 2 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique ; connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur.