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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F
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ORYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORYS
H.B.F., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3339315
Date de dépôt :
07/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/02/2025
ORYS de H.B.F

Présentation de la marque ORYS

Déposée le 7 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ORYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F domicilié(e) 719 rue Albert Camus - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 863 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AxiomAvocats, Société d'avocats domicilié(e) Espace Jeanne d'Arc, 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ORYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORYS arrivera à expiration en date du 7 février 2025.

H.B.F a également déposé les autres marques suivantes : Solution Béton Ciré , simplea. , NSP + , diwone , SGMC , ORYS , ZENITECH , STARPLUG , Bel'Vue , KALYA


H.B.F., Société par actions simplifiée - 719 rue Albert Camus - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 481863397


AxiomAvocats, Société d'avocats - Espace Jeanne d'Arc, 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France


Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436494 - Publication au BOPI 2006-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation le 2 février 2015 n°2577711 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02

Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique ; connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.