Marque enregistrée - Marque en vigueur

NSP +
SAS H.B.F.

Numéro de dépôt :
4274337
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/05/2026
NSP + de H.B.F

Présentation de la marque NSP +

Déposée le 24 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NSP + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F domicilié(e) 719 rue Albert Camus - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 863 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats domicilié(e) 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque NSP + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NSP + arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

H.B.F a également déposé les autres marques suivantes : Solution Béton Ciré , simplea. , diwone , SGMC , ORYS , ZENITECH , STARPLUG , Bel'Vue , KALYA , BESTO


SAS H.B.F. - 719 rue Albert Camus - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 481863397


AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats - 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD, supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.