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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F
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KALYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KALYA
SAS H.B.F.

Numéro de dépôt :
3869201
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021
KALYA de H.B.F

Présentation de la marque KALYA

Déposée le 24 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KALYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F domicilié(e) 719 rue Albert Camus, ZI du Midi - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 863 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats domicilié(e) Espace Jeanne d'Arc, 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque KALYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KALYA est expirée depuis le 24 octobre 2021.

H.B.F a également déposé les autres marques suivantes : Solution Béton Ciré , simplea. , NSP + , diwone , SGMC , ORYS , ZENITECH , STARPLUG , Bel'Vue , BESTO


SAS H.B.F. - 719 rue Albert Camus, ZI du Midi - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 481863397


AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats - Espace Jeanne d'Arc, 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique ; connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur.