Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART'FLAT
SAS H.B.F.

Numéro de dépôt :
4281688
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/06/2026
ART\'FLAT de H.B.F

Présentation de la marque ART'FLAT

Déposée le 21 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ART'FLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.B.F domicilié(e) 719 rue Albert Camus - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 863 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats domicilié(e) 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ART'FLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'FLAT arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

H.B.F a également déposé les autres marques suivantes : Solution Béton Ciré , simplea. , NSP + , diwone , SGMC , ORYS , ZENITECH , STARPLUG , Bel'Vue , KALYA


SAS H.B.F. - 719 rue Albert Camus - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 481863397


AXIOMAVOCATS, Société d'Avocats - 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD. Supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masque de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunette 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.