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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H&B CONCEPT HABITAT ET BOIS
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H&B L'HABITAT BASSE ENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

H&B L'HABITAT BASSE ENERGIE
H&B CONCEPT HABITAT ET BOIS SARL

Numéro de dépôt :
3510725
Date de dépôt :
03/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/07/2017
H&B L\'HABITAT BASSE ENERGIE de H&B CONCEPT HABITAT ET BOIS

Présentation de la marque H&B L'HABITAT BASSE ENERGIE

Déposée le 3 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H&B CONCEPT HABITAT ET BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « H&B L'HABITAT BASSE ENERGIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H&B CONCEPT HABITAT ET BOIS domicilié(e) Immeuble Le Vincennes, 101 boulevard de suisse,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 630 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H&B CONCEPT HABITAT ET BOIS domicilié(e) Immeuble Le Vincennes, 101 boulevard de suisse,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H&B L'HABITAT BASSE ENERGIE est expirée depuis le 3 juillet 2017.


H&B CONCEPT HABITAT ET BOIS SARL - Immeuble Le Vincennes, 101 boulevard de suisse,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 497630939


H&B CONCEPT HABITAT ET BOIS - Immeuble Le Vincennes, 101 boulevard de suisse,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.