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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.B. 26 DIFFUSION
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ORCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCA
H.B. 26 DIFFUSION (SARL)

Numéro de dépôt :
1177653
Date de dépôt :
29/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 29 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.B. 26 DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.B. 26 DIFFUSION domicilié(e) 11, rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS. - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 29 juillet 1991.

H.B. 26 DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DONA SYEN


H.B. 26 DIFFUSION (SARL) - 11, rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqués (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.