HA INDUSTRIE
Présentation de la marque HA INDUSTRIE
Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) H.A Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HA INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HA INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA INDUSTRIE est expirée depuis le 30 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50