Déposée le 3 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H 3 M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA COMPAGNIE DES PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H 3 M domicilié(e) 8-10 Avenue Lamartine Zone Artisanale L'Agavon - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 032 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque LA COMPAGNIE DES PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA COMPAGNIE DES PETITS est expirée depuis le 3 avril 2021.
H 3 M a également déposé les autres marques suivantes : COCOON STUDIO
H 3 M, Société par Actions Simplifiée - 8-10 Avenue Lamartine Zone Artisanale L'Agavon - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France - SIREN 382032480
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Inscription le 12 août 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162044 - Publication au BOPI 1993-08-12
Renouvellement sans limitation le 1 février 2001 n°2191720 - Publication au BOPI 2001-02-01
Inscription le 15 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394560 - Publication au BOPI 2004-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Renouvellement avec limitation le 11 janvier 2011 n°2459642 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-11
Inscription le 2 mars 2011 - Changement de nature juridique n°544238 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Inscription le 22 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651567 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22
Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, papeterie, cahiers, crayons, gommes et fournitures scolaires, calendriers et éphémérides ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, cartes à jouer. Éducation et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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