Marque renouvelée - Marque en vigueur

toPARC
GYS, GYS

Numéro de dépôt :
3778365
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2030
toPARC de GYS

Présentation de la marque toPARC

Déposée le 29 octobre 2010 par la société GYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « toPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la société GYS domicilié(e) 1 RUE DE LA CROIX DES LANDES, 53940 SAINT BERTHEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 450 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GYS, SAS, Mme Bruneau Anita domicilié(e) 1 RUE DE LA CROIX DES LANDES, 53940 SAINT BERTHEVIN - France.

La marque toPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque toPARC arrivera à expiration en date du 29 octobre 2030.

GYS a également déposé les autres marques suivantes : PERFORMANCE , TRIARC , SYNERGYS , FLOATING , TRIPHAGYS , MIX-WELL , GYS , PROFILGYS , VOLTECH , MIX-WELL


GYS, GYS - 1 RUE DE LA CROIX DES LANDES, 53940 SAINT BERTHEVIN - France - SIREN 556450427


GYS, SAS, Mme Bruneau Anita - 1 RUE DE LA CROIX DES LANDES, 53940 SAINT BERTHEVIN - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2020 n°2762046 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-14

Machines-outils ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.