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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GYPASS
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GYPASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GYPASS
GYPASS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94544344
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2024

Présentation de la marque GYPASS

Déposée le 14 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GYPASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GYPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GYPASS domicilié(e) 4 rue d'Hybouville - 76630 - ENVERMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 442 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque GYPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GYPASS est expirée depuis le 14 novembre 2024.

GYPASS a également déposé les autres marques suivantes : DEL'PHERM


GYPASS, société par actions simplifiée à associé unique - 4 rue d'Hybouville - 76630 - ENVERMEU - France - SIREN 393442389


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274563 - Publication au BOPI 2004-10-26

Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300153 - Publication au BOPI 2000-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2014 n°2571237 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-07

Portes de garage, portes d'habitation, portes de locaux industriels, portes automatiques en acier, en aluminium, en bois, dispositifs électriques et non électriques pour l'ouverture de portes, ferme-portes électriques et non électriques, automatismes pour fermetures de portes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.