Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABY BASKET
GYMNOVA
HUGUET Jacques 

Numéro de dépôt :
1236792
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2013
BABY BASKET de GYMNOVA

Présentation de la marque BABY BASKET

Déposée le 20 mai 1983 par GYMNOVA et HUGUET Jacques  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont GYMNOVA, domicilié(e) Société Anonyme, Lieu dit "La Giraudière",13012 MARSEILLE (dossier no 2236328) - 13012 - France et HUGUET Jacques  domicilié(e) Lieu dit "La Giraudière",28480 MIERMAIGNE (dossier no 2236328) - 28480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2236328) - 13295 - France.

La marque BABY BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABY BASKET est expirée depuis le 20 mai 2013.

GYMNOVA a également déposé les autres marques suivantes : EDUCGYM , O'JUMP , GYMNOVA , GYMNOVA , ERE DEPLACEZ LES MONTAGNES


GYMNOVA - Société Anonyme, Lieu dit "La Giraudière",13012 MARSEILLE (dossier no 2236328) - 13012 - France

HUGUET Jacques  - Lieu dit "La Giraudière",28480 MIERMAIGNE (dossier no 2236328) - 28480 - France - SIREN 3


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2236328) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236328 - Publication au BOPI 2003-02-06

Renouvellement sans limitation n°2018099 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 21 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538104 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Inscription le 21 décembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°538103 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Jeux;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements). Equipements de terrains de basket-ball.