Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONTROLE SANTE
Gymnopédie 1, EURL

Numéro de dépôt :
4214454
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2025
CONTROLE SANTE de Gymnopédie 1

Présentation de la marque CONTROLE SANTE

Déposée le 2 octobre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Gymnopédie 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONTROLE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Gymnopédie 1 domicilié(e) 5 rue de l'Odéon - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gymnopédie 1, Mme Jordan Isabelle domicilié(e) 5 rue de l'Odéon - 75006 - PARIS - France.

La marque CONTROLE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROLE SANTE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.

Gymnopédie 1 a également déposé les autres marques suivantes : Yoga & Posture , Nuits Contemporaines , FOOT VALUE , FOOT VALUE , Universal Health Control , Outlet Yoga , Yoga Outlet


Gymnopédie 1, EURL - 5 rue de l'Odéon - 75006 - PARIS - France


Gymnopédie 1, Mme Jordan Isabelle - 5 rue de l'Odéon - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, cinématographiques, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Publication de livres ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS).