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Marques déposées par la société GYMA EPICES SNC
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La Pâtisserie Facile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Pâtisserie Facile
GYMA EPICES SNC

Numéro de dépôt :
3166294
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2012
La Pâtisserie Facile de GYMA EPICES SNC

Présentation de la marque La Pâtisserie Facile

Déposée le 23 mai 2002 par la société GYMA EPICES SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Pâtisserie Facile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la société GYMA EPICES SNC domicilié(e) Route de Pernes,84973 Carpentras cedex - 84973 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 623 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Pierre Ducros-Murbach GYMA EPICES SNC domicilié(e) Route de Pernes,84973 Carpentras cedex - 84973 - France.

La marque La Pâtisserie Facile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pâtisserie Facile est expirée depuis le 23 mai 2012.

GYMA EPICES SNC a également déposé les autres marques suivantes : ET SI ON PASSAIT A TABLE


GYMA EPICES SNC - Route de Pernes,84973 Carpentras cedex - 84973 - France - SIREN 421623919


Marie Pierre Ducros-Murbach GYMA EPICES SNC - Route de Pernes,84973 Carpentras cedex - 84973 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux, minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.