Accueil marques.expert
/
Marques déposées par C. S.
/
Brin d'Ange
Marque expirée - Marque en non vigueur

Brin d'Ange
C. S.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3427496
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/05/2016
Brin d\'Ange de C. S.

Présentation de la marque Brin d'Ange

Déposée le 5 mai 2006 par C. S. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Brin d'Ange »

Le déposant est C. S..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. S..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brin d'Ange est expirée depuis le 5 mai 2016.


C. S.


C. S.


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements ; chaussures ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; Layette ; Jeux ; jouets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].