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Marques déposées par monsieur gwendal le foll
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A9 FENETRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A9 FENETRES
M. gwendal le foll

Numéro de dépôt :
4278360
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2026
A9 FENETRES de gwendal le foll

Présentation de la marque A9 FENETRES

Déposée par voie électronique le 8 juin 2016 par monsieur gwendal le foll auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A9 FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur gwendal le foll domicilié(e) 11 RUE de la feneuse - 77220 - liverdy en brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A9 fenetres, M. gwendal le foll domicilié(e) 11 RUE de la feneuse - 77220 - liverdy en brie - France.

La marque A9 FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278360.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A9 FENETRES arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.


M. gwendal le foll - 11 RUE de la feneuse - 77220 - liverdy en brie - France


A9 fenetres, M. gwendal le foll - 11 RUE de la feneuse - 77220 - liverdy en brie - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Menuiseries métalliques ; portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques ; serrurerie métallique autre qu'électrique, blindages ; moustiquaires (châssis métalliques) ;

Menuiseries non métalliques ; portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures non métalliques ; moustiquaires (châssis non métalliques) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : menuiseries métalliques et non métalliques , portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ou non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions métalliques et non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques et non métalliques ;

Services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, de portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques et non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions métalliques et non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques et non métalliques ; services d'installation, de réparation et de rénovation de produits de serrurerie, de blindages, de moustiquaires.