Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AND - ART NEVER DIES -
Gwendal Le Cléac'h, Indépendant
Julien Leclerc
Benjamin Deroche

Numéro de dépôt :
3851333
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
AND - ART NEVER DIES - de Gwendal Le Cléac\'h

Présentation de la marque AND - ART NEVER DIES -

Déposée par voie électronique le 5 août 2011 par Gwendal Le Cléac'h, Julien Leclerc, Benjamin Deroche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AND - ART NEVER DIES - »

Les déposants sont Gwendal Le Cléac'h, Indépendant domicilié(e) 3b Quai Anatole France - 29770 - Audierne - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Julien Leclerc domicilié(e) 16 quai Chanoine Guinard - 22190 - Plérin - France, Benjamin Deroche domicilié(e) 0 rue Veur - 29830 - Saint-Pabu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gwendal Le Cléac'h domicilié(e) 3b Quai Anatole France - 29770 - Audierne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26


Gwendal Le Cléac'h, Indépendant - 3b Quai Anatole France - 29770 - Audierne - France - SIREN 4

Julien Leclerc - 16 quai Chanoine Guinard - 22190 - Plérin - France

Benjamin Deroche - 0 rue Veur - 29830 - Saint-Pabu - France


Gwendal Le Cléac'h - 3b Quai Anatole France - 29770 - Audierne - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577152 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements.