Marque expirée - Marque en non vigueur

alternité
Gwenaëlle MELLIER
Sandrine ROUDAUT

Numéro de dépôt :
3610061
Date de dépôt :
06/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2018
alternité de Gwenaëlle MELLIER

Présentation de la marque alternité

Déposée le 6 novembre 2008 par Gwenaëlle MELLIER et Sandrine ROUDAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « alternité »

Les déposants sont Gwenaëlle MELLIER domicilié(e) 2 rue de l'Ouchette,44000 NANTES - 44000 - France et Sandrine ROUDAUT domicilié(e) 12 rue Bruneau,44400 REZE - 44400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gwenaëlle MELLIER domicilié(e) 2 rue de l'Ouchette,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alternité est expirée depuis le 6 novembre 2018.


Gwenaëlle MELLIER - 2 rue de l'Ouchette,44000 NANTES - 44000 - France

Sandrine ROUDAUT - 12 rue Bruneau,44400 REZE - 44400 - France


Gwenaëlle MELLIER - 2 rue de l'Ouchette,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

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