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Marques déposées par Gwenael Dupont
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Brainuse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Brainuse
Gwenael Dupont

Numéro de dépôt :
3468428
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
Brainuse de Gwenael Dupont

Présentation de la marque Brainuse

Déposée le 7 décembre 2006 par Gwenael Dupont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brainuse »

Le déposant est Gwenael Dupont domicilié(e) 9 route nationale,90360 LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT - 90360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gwenael Dupont domicilié(e) 9 route nationale,90360 LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT - 90360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brainuse est expirée depuis le 7 décembre 2016.


Gwenael Dupont - 9 route nationale,90360 LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT - 90360 - France


Gwenael Dupont - 9 route nationale,90360 LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT - 90360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caisses enregistreuses ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareil de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).