Déposée le 27 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GWEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATEAUX D'AIX LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GWEL domicilié(e) Les Belles Rives Le Grand Port,73100 AIX les BAINS - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 083 319 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL GWEL domicilié(e) Les Belles Rives, Le Grand Port,73100 AIX les BAINS - 73100 - France.
La marque BATEAUX D'AIX LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL GWEL - Les Belles Rives Le Grand Port,73100 AIX les BAINS - 73100 - France - SIREN 309083319
SARL GWEL - Les Belles Rives, Le Grand Port,73100 AIX les BAINS - 73100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Transport ; organisations de voyages (réservation de places pour le voyage) Véhicules (transport par eau) Service de restauration (repas croisière)
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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