Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANO FIL
M. Guyotjeannin (Jacques)

Numéro de dépôt :
940623
Date de dépôt :
21/11/1975
Lieu de dépôt :
Montbéliard

Présentation de la marque PANO FIL

Déposée le 21 novembre 1975 par monsieur Guyotjeannin (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Montbéliard), la marque française « PANO FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guyotjeannin (Jacques domicilié(e) 17, rue de Beaulieu, Beaulieu-Mandeure (Doubs). - France.

La marque PANO FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PANO FIL est expirée depuis le 21 novembre 1985.


M. Guyotjeannin (Jacques) - 17, rue de Beaulieu, Beaulieu-Mandeure (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Emballages, caisses, cadres, dont les pannaux sont assemblés par des fils d'acier agrafés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.