Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINTE AGATHE
GUYOT SA SA

Numéro de dépôt :
1296697
Date de dépôt :
18/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2015

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINTE AGATHE

Déposée le 18 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) GUYOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE SAINTE AGATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUYOT SA domicilié(e) 60 montée de l'Eglise,69440 TALUYERS (dossier no 2281916) - 69440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 508 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUYOT SA domicilié(e) 60 montée de l'Eglise,69440 TALUYERS (dossier no 2281916) - 69440 - France.

La marque DOMAINE DE SAINTE AGATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE SAINTE AGATHE est expirée depuis le 18 janvier 2015.

GUYOT SA a également déposé les autres marques suivantes : FANIE , LES GRANDES BORIES , ANTOINE THIVILLON


GUYOT SA SA - 60 montée de l'Eglise,69440 TALUYERS (dossier no 2281916) - 69440 - France - SIREN 954508693


GUYOT SA - 60 montée de l'Eglise,69440 TALUYERS (dossier no 2281916) - 69440 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281916 - Publication au BOPI 2005-02-11

Renouvellement sans limitation n°2039638 - Publication au BOPI 1994-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Vins d'appellation Côteaux du Lyonnais AOC