Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.T.T. CENTRE PLUS
GUYOT PASCAL

Numéro de dépôt :
93457924
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
26/02/2003

Présentation de la marque V.T.T. CENTRE PLUS

Déposée le 26 février 1993 par la société GUYOT PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « V.T.T. CENTRE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société GUYOT PASCAL domicilié(e) ZONE DE LA CRAY, 25420 VOUJEAUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 627 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUYOT PASCAL - France.

La marque V.T.T. CENTRE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.T.T. CENTRE PLUS est expirée depuis le 26 février 2003.

GUYOT PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LE PERE 6 FLARD


GUYOT PASCAL - ZONE DE LA CRAY, 25420 VOUJEAUCOURT - France - SIREN 380627893


GUYOT PASCAL - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262814 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

V.T.T " Vélo tout terrain " Chaussures et habillement de vélo tout terrain et cycles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.